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I. MENTIONS LEGALES

Éditeur du Site :

Ce Site est édité et vous est proposé par la société AVALONE,

Téléphone : 06 41 93 26 81

Adresse e-mail : production@avalone.tv

II. OBJET DU SITE

La Société a ouvert ce Site pour l’information personnelle de ses visiteurs / utilisateurs.

Les informations contenues sur le Site ne sont données qu’à titre indicatif.

La Société se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis, et sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait.

Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la Société.

III. PROPRIETE INTELLECTUELLE SUR LE SITE

L’ensemble du Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la Société.

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A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…), sans autorisation préalable et expresse de la Société, sont strictement interdits.

IV. RESPONSABILITE

La Société n’est tenue que d’une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service.

Dès lors, la Société ne peut garantir le fonctionnement du Site de façon ininterrompue et exempte de toute erreur.

La Société ne saurait être responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, et ce quelle qu’en soit la cause, notamment elle ne saurait être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus.

De même la responsabilité de la Société ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, les pannes et les problèmes d’ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

V. UTILISATION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL

Le respect de la vie privée de l’utilisateur du Site :

La Société se préoccupe du respect de la vie privée et de la protection des données à caractère personnel du visiteur / utilisateur du Site.

Certaines données à caractère personnel pourront être collectées sur ce Site si l’utilisateur les renseigne.

Par données à caractère personnel, on entend « les données qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent ».

Il s’agit notamment des nom, prénom, adresse électronique, et numéro de téléphone mobile d’une personne.

Ces données à caractère personnel seront destinées à la Société et ne seront utilisées qu’aux fins qui ont été indiquées à l’utilisateur du Site lors de leur collecte et notamment :

Utilisation des données à caractère personnel de l’utilisateur du Site :

La collecte et le traitement des données à caractère personnel de l’utilisateur du Site se font dans le strict respect de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 et par le Règlement Général sur la Protection des Données.

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Ces droits peuvent être exercés, en écrivant à : production@avalone.tv

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Le Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites.

Si le visiteur / l’utilisateur du Site visite l’un de ces sites, la Société l’invite à prendre connaissance de leurs politiques, notamment en matière de protection des données à caractère personnel.

La Société ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel le visiteur / l’utilisateur du Site pourrait avoir accès via le Site et ne serait en aucune façon être responsable du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites, ni des politiques ni des pratiques d’autres sociétés.

Toute création d’un lien vers le Site est soumise à l’approbation expresse et préalable de la Société.

Cette approbation pourra être retirée à tout moment par la Société, sans que celle-ci ait à justifier sa décision de retrait.

VII. MODIFICATION DES CGU

La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie des présentes CGU et ce, quel que soit le moment.

Il est de la responsabilité du visiteur et/ou de l’utilisateur du Site de consulter les CGU régulièrement.

Le visiteur / l’utilisateur du Site reconnaît et accepte que tout accès ou toute utilisation du Site à compter de la date de modification des CGU emporte acceptation expresse et sans réserve des nouvelles CGU telles que publiées sur le Site.

VIII. DROIT APPLICABLE

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L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur.

Toute interprétation, contestation ou revendication concernant ce Site sera de la compétence des tribunaux français.

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